CNSS — Guide DRC V1.0 (décembre 2023)

Il s'agit des boutons : - Actualiser qui permettra de rafraichir la page - Nouveau qui permettra d’enregistrer une nouvelle déclaration. Le bouton “NOUVEAU” redirige vers la page permettant de créer une déclaration. Cette page se présente sous forme de formulaire à remplir pour ajouter une nouvelle déclaration:

● Présentation des différents champs du formulaire Champs Description Champ par défaut Mois Le mois de l’année (Sur le champ, nous avons de Janvier à Décembre) Le mois par défaut qui s'affiche est le mois en cours Année L’année de la déclaration (Pour renseigner l'année, l'utilisateur incrémente ou décrémente l'année par défaut qui s'affiche) L'année par défaut qui s'affiche est l'année en cours Adresse mail L’adresse email de l’entreprise A renseigner No téléphone Le numéro de téléphone de l’entreprise A renseigner. Par défaut, le numéro qui s'affiche renseigne sur le format qui doit être renseigné Charger un fichier Chargement des fichiers excel de déclarations Le chargement des fichiers des déclarations est principalement pour l'employé qui a plus de 20 assurés (*) Champs obligatoires : Les champs obligatoires sont les champs renseignés par défaut En bas à droite du formulaire , nous disposons de deux boutons : - RETOUR : Ce bouton permet de revenir en arrière; ce qui annule la saisie. - SOUMETTRE : Ce bouton permet d'enregistrer les informations qui ont été renseignées. En appuyant sur le bouton "SOUMETTRE", l'employé est redirigé vers la page présentée par les figures suivantes :

L'enregistrement a un statut "BROUILLON", ce qui signifie que la grille de déclaration n'a pas été renseignée et soumise. A coté à gauche de la liste des déclarations des rémunérations et cotisations se trouve trois points qui en cliquant dessus offre l'option "SUPPRIMER" : A présent, déclarons un assuré du nom de "AMEDZROVI Ewenam" et remplissons la grille de déclaration. Notons qu'il faut également renseigner la rémunération des autres assurés et soumettre la déclaration. Vous pouvez remarquer que le nombre total des assurés est incrémenté de 1 (le nouvel assuré déclaré) et le statut passe de "BROUILLON" à "SOUMISE POUR TRAITEMENT". Par défaut, c'est la page "DÉCLARATIONS" qui s'affiche comme page d'accueil. b. Présentation de la section “Mes assurés” Pour accéder à cet espace, cliquez sur le bouton “MES ASSURÉS”. Vous accédez ainsi à une interface sur laquelle vous aurez la liste de tous les assurés enregistrés. L’interface se présente comme suit:

Après actualisation (un clic sur le bouton “ACTUALISER”), la liste s'affiche avec le nouvel assuré déclaré : Le bouton "TÉLÉCHARGER LE FICHIER DRC" permet de télécharger un fichier excel comportant la liste des assurés comportant les informations suivantes : ● Numéro matricule ● Numéro assuré ● Nom ● Prénoms ● Code Type Assurance ● Nombre de jour (de travail) ● Rémunérations ● Nature de rémunérations ● Date d'embauche ● Date de sortie ● Code motif de sortie La page présente une barre de recherche en haut à droite :