Texte de découverte, non certifié. Vérifiez toujours les nombres, inégalités et dates sur l'original.
TABLE DES MATIERES
Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé.
SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes de Section.
1 Animaux vivants.
2 Viandes et abats comestibles.
3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.
4 Laits et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles
d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
SECTION II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note de Section.
6 Plantes vivantes et produits de la floriculture.
7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
8 Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons.
9 Café, thé, maté et épices.
10 Céréales.
11 Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules; inuline; gluten de froment.
12 Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes
industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.
13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris
ailleurs.
SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE
ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES
ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur
dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale.
SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS, LIQUIDES
ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC
FABRIQUES ; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A
UNE INHALATION SANS COMBUSTION ; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE
LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS
HUMAIN
Note de Section.
16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres
invertébrés aquatiques ou d’insectes.
17 Sucres et sucreries.
18 Cacao et ses préparations.
19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ;
pâtisseries.
20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
21 Préparations alimentaires diverses.
22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
23 Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux.
24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués ; produits, contenant ou non de la nicotine,
destinés à une inhalation sans combust ion ; autres produits contenant de la nicotine destinée à
l'absorption de la nicotine dans le corps humain.
SECTION V
PRODUITS MINERAUX
25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.
26 Minerais, scories et cendres.
27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières
bitumineuses; cires minérales.
SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes de Section.
28 Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques de
métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
29 Produits chimiques organiques.
30 Produits pharmaceutiques.
31 Engrais.
32 Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres
matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.
33 Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et
préparations cosmétiques.
34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations
lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles
similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l' art
dentaire à base de plâtre.
35 Matières albuminoïdes ; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés ; colles;
enzymes.
36 Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques;
matières inflammables.
37 Produits photographiques ou cinématographiques.
38 Produits divers des industries chimiques.
SECTION VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; CAOUTCHOUC
ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes de Section.
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTICLES
DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN
ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.
42 Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs
à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux.
43 Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices.
SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN
LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
45 Liège et ouvrages en liège.
46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie.
SECTION X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES ;
PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS) ; PAPIER ET SES
APPLICATIONS
47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à
recycler (déchets et rebuts).
48 Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton.
49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes
manuscrits ou dactylographiés et plans.
SECTION XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Notes de Section.
50 Soie.
51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.
52 Coton.
53 Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier.
54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières
textiles synthétiques ou artificielles.
55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.
56 Ouates, feutres et non tissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles
de corderie.
57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles.
58 Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passemente-
ries; broderies.
59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières
textiles.
60 Etoffes de bonneterie.
61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.
62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.
63 Autres articles textiles confectionnés ; assortiments; friperie et chiffons.
SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS,
CRAVACHES ET LEURS PARTIES ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN
PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX
64 Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets.
65 Coiffures et parties de coiffures.
66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs
parties.
67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ;
ouvrages en cheveux.
SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES
ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.
69 Produits céramiques.
70 Verre et ouvrages en verre.
SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES,
METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET
OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES
71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou
doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies.
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SECTION XV
METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
Notes de Section.
72 Fonte, fer et acier.
73 Ouvrages en fonte, fer ou acier.
74 Cuivre et ouvrages en cuivre.
75 Nickel et ouvrages en nickel.
76 Aluminium et ouvrages en aluminium.
77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)
78 Plomb et ouvrages en plomb.
79 Zinc et ouvrages en zinc.
80 Etain et ouvrages en étain.
81 Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières.
82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux
communs ; parties de ces articles, en métaux communs.
83 Ouvrages divers en métaux communs.
SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES ;
APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON,
APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET
DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes de Section.
84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ;
parties de ces machines ou appareils.
85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils
d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de
reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.
SECTION XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Notes de Section.
86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils
mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de
communication.
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties
et accessoires.
88 Navigation aérienne ou spatiale.
89 Navigation maritime ou fluviale.